Termes et conditions

1. Information légales et acceptation

Ces dispositions règle l'utilisation du service du site Internet www.latetedelit.fr (à partir de maintenant le 'site'') que (à partir de maintenant, DECOWOOD EUROPA S.L.) offre aux utilisateurs d'internet.

L'accès à la page web est gratuit sauf en ce qui concerne le frais de la connexion par le réseau de télécomunications fourni par le fournisseur d'accès contractés par les utilisateurs. Certains services sont exclusivement pour nos clients et leur accès est limité. Les services forunis par Decowood Europa S.L en général, ont le prix indiqué dans l'offre comerciale correspondante.

L'utilisation du site attribue la condition d'utilisateur du site  (à partir de maintenant 'l'utilisateur') et implique l'acceptation de toutes les conditions contenues dans cette mention légale. La fourniture du service du site a une durée limitée au moment où l'utilisateur est connecté au site ou à un des services que dispose les services. En conséquence, l'utilisateur doit lire attentivement cette mention légale chaque fois qui utilise le site, car ces conditions d'utilisation contenues dans la présente mention légale peut changer.

Certains services accessibles aux utilisateurs du site Internet ou exclusifs aux clients Decowood Europa S.L., peuvent être soumis à des conditions particulières,règlements et instructions, qui remplace,complète et / ou modifier la présente mention légale et doit être accepté par l'utilisateur avant de la prestation du service.

L'utilisateur est apperçu et accepte que ces conditions peuvent varier dans le futur au critère de Decowood Europa S.L. et sans obligation de préavis. En conséquence, la responsabilité est de l'utilisateur de verifier les termes et conditions en cours en chaque occasion qui utilise le site.

2. Identification et communication

 Le site www.latetedelit.fr propriété de Decowood Europa S.L.

Decowood Europa S.L. avec siège social en France et CIF B66479692.

3. Conditions d'accès et d'utilisation

3.1 Général

L'utilisateur accepte de faire une correcte utilisation du site en conformité à la lo iet à la présente mention légale. L'utilisateur est  responsable avec Decowood Europa S.L. ou tiers, de tout dommage qui pourrait être causé par la violation de cette obligation.

La condition d'utilisateur des services de Decowood Europa S.L exige l'âge légale. Et l'utilisateur manifeste et déclare -en tout cas-, avoir au moins 18 ans révolus.

L'utilisateur garantit la véracité des démonstrations précédentes et des données d'enregistrement d'inscription fourni à Decowood Europe S.L.et est responsable de les avoir au jour pendant sa condition d'utilisateur. Dans tous les cas, l'utilisateur sera le seul responsable des déclarations fausses ou inexactes faites et les dommages causés à Decowood Europa S.L. ou à troisièmes personnes.

l'utilisation du site est expressément interdit à des fins préjudicables de bien ou intérêts de Decowood Europa S.L ou tiers ou surcharge, dommages ou inutiliser les réseaux, les serveurs et autres équipements informatiques (hardware) ou produits et applications informatiques(software) de Decowood Europa S.L. ou de troisièmes personnes.

3.2 Contenus

L'utilisateur accepte d'utiliser les Contenus conformément à la Loi et la présente mention légale, ainsi que d'autres conditions, règlements et instructions que en ce cas pourraient être appliquées conformément aux dispositions de la clause 1.

Sans limitation, l'utilisateur conformément à la législation en vigueur devrait s'abstenir de:

1.Reproduire, copier, distribuer, mettre à la disposition, communiquer publiquement, transformer ou modifier les Contenus, sauf autorisation par la loi ou expressément autorisés par Decowood Europe ou qui détient les droits de propriété d'exploitation dans leur cas.

2.Reproduire ou copier pour utilisation privé les Contenus qui peuvent être considéré comme Sotware ou base de données conformément à la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et la communication publique ou la mise à disposition à des troisièmes personnes lorsque ces actes impliquent nécessairement la reproduction par utilisateur ou troisièmes personnes.

3. Extraction et / ou réutilisation de tout ou partie substantielle des Contenus qui intègre le site ainsi comme les bases de données que Decowood Europa S.L. met à la disposition des utilisateurs.

3.3 Formulaires de collecte de données

Sans préjudice des dispositions de la clause 5 de la présente mention légale, ainsi comme les politiques de confidentialité accessibles à partir du site et qui peut être applicable à tout moment, l'utilisation de certains services ou des demandes de Decowood Europe SL sont conditionnés à l'enregistrement de l'utilisateur.

Toute l'information fournie par l'utilisateur par les formulaires du site doivent être véridique et fiables.

L'utilisateur garantit l'authenticité de toutes les données fournies et gardera l'information à Decowood Europa S.L. parfaitement mis à jour de la manière que correspond en tout moment à la situation réelle de l'utilisateur. En tout cas, l'Utilisateur est le seul responsable des déclarations fausses ou inexactes faites et les préjudice causés à Decowood Europa S.L. ou autres pour les informations fournies.

Toute l'information fournie par l'utilisateur sera intégrée dans un fichier automatisé appartenant à Decowood Europa S.L. Dans tous les cas, selon la clause 5 de la présente mention légale, l'utilisateur peut exercer ses droits de rectification, d'annulation et enregistrer les données.

 

4. Exclusion de garanties et de responsabilité

4.1 De l'information

L'accès au site ne comporte aucune obligation par Decowood Europa S.L de vérifier la véracité, l'exactitude, la pertinence, l'exhaustivité et l'actualité des informations fournies par lui même.

Decowood Europa S.L n'est pas responsable des décisions prises à partir des informations fournies dans le site ou les dommages causés aux utilisateurs ou troisièmes persones pour des actions qui sont basées uniquement sur des informations obtenues sur le site.

 4.2 De la qualité du service

L'accès au site ne comporte aucune obligation par Decowood Europa S.L de contrôler l'absence de virus, ou d'éléments informatiques nocifs. L'utilisateur, en tout cas, correspond a l'utilisateur la disponibilité d'outils adéquats pour détecter et désinfecter les programmes informatiques nocifs.

Decowood Europa S.L n'est pas responsable de tout dommage causé aux ordinateurs des utilisateurs ou de troisièmes persones pendant le service du site.

 

5. Politique de privacité

5.1 Général

Conformément aux dispositions de la Loi Organique 15/1999, de Protection des Données personnelles (LOPD) et de ses règlements d'application, Decowood Europe, S.L. dans le respect des dispositions de l'art. 5 et 6 de la LOPD, informe à tous les utilisateurs du site Web qui facilites ou faciliterons des données personnelles, celles-ci seront intégrées dans un fichier automatisé qui se trouve enregistré à l'Agence françaospour la protection des données

Les utilisateurs, en cochant la case, acceptent expressément et librement et sans équivoque que leurs données personnelles soient traitées par Decowood Europe S.L. aux fins suivants:

1.L'envoi communications commerciales de publicité par courrier électronique, fax, SMS, MMS, réseaux sociaux ou tout autre moyen électronique ou physique, présent ou futur, qui permet une communication commerciale. Ces communications commerciales seront liés à des produits ou services offerts par le fournisseur et par des collaborateurs ou des partenaires avec lesquels vous avez conclu un accord pour promouvoir le commerce entre ses clients.

Dans ce cas, les troisièmes personnes ne pourront jamais avoir accès aux données personnelles. Dans tous les cas, la communication commerciale est faite par Decowood Europa S.L. et sera de produits et services liés à Decowood Europe S.L.

2. Réaliser des études statistiques.

3. Traitement des commandes, sollicitudes de toutes sortes et demandes faites par l'utilisateur par toute forme de contact qui est mis à la disposition de l'utilisateur sur le site Decowood Europa S.L.

6. Référer au bulletin d'information du site

 Decowood Europe SL I informe expressément et garantit aux utilisateurs que leurs données personnelles ne seront pas divulguées en aucun cas à des sociétés, et que si réalise un transfert de données personnelles, avec préavis il solicitera un consentement exprès éclairé et sans ambiguïté par la part des titulaires. 

Dans le cas de faire tout le processus d'achat, les données de contact de base peuvent être facilitée au système automatisé de certification avec le seul but de réaliser une enquête de satisfaction et de valoration de l'achat. Les opinions et les valorations recueillies, sauf opposition, seront publiés sur le site Internet de la certification avec ICERT (www.icert.es) à côté du numéro de commande, numéro de client et le nom, afin de vérifier l'authenticité de l'opinion.

Toutes les données sollicitées par site marqués avec un astérisque sont obligatoires, parceque sont nécessaires pour offrire un service optimal à l'utilisateur. Dans le cas que toutes les données ne soient pas facilitées Decowood Europa S.L. ne garantit pas que les informations et les services fournis soient complètement adaptés à vos nécessitées.

Decowood Europa S.L garantit à l'utilisateur en tout cas l'exercice des droits d'accès, de rectification, annulation et opposition dans les conditions prévues par la loi. En conséquence, conformément aux dispositions de la Loi Organique 15/1999, de Protection des Données Personnelles (LOPD) peuvent exercer leurs droits en envoyant une demande spécifique, accompagnée d'une copie de votre carte d'identité par e-mail: info@latetedelit.fr

Ainsi, l'utilisateur peut se désabonner de l'un des services d'abonnement offerts en cliquant sur la section désabonnement de tous les e-mails envoyés par l'Europe Decowood S.L.

Decowood Europa S.L a adopté toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la sécurité et l'intégrité des données personnelles qui traite des mesures et pour prévenir la perte, l'altération et / ou l'accès par troisièmes personnes non autorisés.

 

6.2 Utilisation des cookies et fichier de l'activité

Decowood Europa S.L, par eux-mêmes ou une troisièmes personnes contracter fournir des services de mesure, peuvent utiliser des cookies lorsqu'un utilisateur navigue sur le site. Les cookies sont des fichiers envoyés au navigateur par un serveur web avec le but d'enregistrer les activités des utilisateurs au cours de sa navigation.

Les cookies utilisées par le site sont uniquement associées à un utilisateur anonyme et à un ordinateur, ne proportionne pas elles-mêmes les données personnelles de l'utilisateur.

Avec l'utilisation des cookies c'est possible que le serveur sur lequel se trouve le site, reconnaît le navigateur web utilisé par l'utilisateur avec le but de rendre la navigation plus facile, ce qui permet, par exemple, l'accès aux utilisateurs qui se sont inscrits au précédemment, acceder au zones d'accès, services, promotions ou concours réservés exclusivement à eux sans avoir besoin de vous inscrire à chaque visite. Elles sont également utilisées pour mesurer les paramètres de public et de la circulation, suivre les progrès et le nombre d'entrées.

L'utilisateur a la possibilité de configurer son navigateur pour être informé de la réception de cookies et empêcher leur installation dans son ordinateur. S'il vous plaît consulter les instructions et les manuels de votre navigateur pour plus d'informations.

Pour utiliser le sitel, ce n'est pas nécessaire que l'utilisateur permet l'installation des cookies envoyés par le site, ou troisièmes personnes qui actue en leur nom, sans préjudice que soit nécessaire que l'utilisateur doit ouvrir une session en tant que chaque services a besoin d'une inscription ou « login ».

Les cookies utilisés sur ce site sont, en tout cas, sont temporaires avec le seul but de rendre plus efficace la transmission ultérieure. En aucun cas sont utilisées pour recueillir des renseignements personnels.

6.3 Adresses IP

Les serveurs du site peuvent détecter automatiquement l'adresse IP et le nom de domaine utilisé par l'utilisateur.Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur quand il se connecte à Internet. Toute cette information est enregistré dans un fichier d'activité du serveur enregistré qui permet le traitement ultérieur des données afin d'obtenir des mesures statistiques qui révèlent le nombre d'impressions de pages, le nombre de visites aux services Web, l'ordre des visites, point d'accès, etc

 

6.4 Sécurité

Le site utilise des techniques de sécurité généralement reconnues dans l'industrie de l'information, tels que les firewalls, les procédures de contrôle d'accès et des mécanismes cryptographiques, tout afin d'empêcher l'accès non autorisé aux données. Pour atteindre ces objectifs, l'utilisateur / client accepte que Decowood Europa S.L obtenir des données avec l'objectif d'authentification pour le contrôle d'accès.

 

7. Politique Anti-spam

En Decowood Europa S.L, Nous sommes pleinement conscients de nos responsabilités vers les meilleures pratiques d'utilisation du courrier électronique et nous sommes opposés à l'envoi de courries électronique non sollicités (spam), tous les efforts de notre part pour prévenir l'utilisation abusive du courrier électronique.

Decowood Europa S.L intègre dans tous les e-mails un système obligatoire que, dans tous les cas, le destinataire du courrier peut se désabonner automatique, facile et gratuitement.

8. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus du site, textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciel, liens et autres contenus audiovisuels ou audio, ainsi que la conception graphique et les codes sources (à partir de maintenant, los 'Contenues'), sont propriété intelectuelle de Decowood Europa S.L ou de troisièmes personnes, sans interpréter comme la cession de l'un des droits d'exploitation reconnus par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle sur les mêmes, sauf ceux qui sont strictement nécessaires à l'utilisation du site.

Les marques, les noms commerciaux ou les logos appartiennent à Decowood Europe S.L. ou à troisièmes personnes sans que l'accès au site Web confère des droits aux marques, noms commerciaux et / ou logos.

 

9. Comunication d'activitées de caractère illicite et inapproprié

Dans le cas où l'utilisateur ou tout autre utilisateur d'Internet se rend compte que les sites liés renvoient à des pages dont le contenu ou les services sont illégaux, nuisibles, dégradant, violent ou contraire à la moralité peut contacter avec Decowood Europa SL indiquant:

Données personnelles: prénom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail;

Description des faits qui devoile la nature illégale ou inappropriée du site lié;

En cas de violation des droits, tels que la propriété intellectuelle et industrielle, les données personnelles du titulaire des droits violés lorsque soit une autre que le comunicant. Il doit également facilité le titre qui certifie les droits légitimes et, le représentant du titulaire pour agir en nom du propriétaire quand soit quelqu'un d'autre que sui qui communique;

Déclaration expresse que les informations contenues dans la plainte est exacte.

Réception par Decowood Europa S.L. de la communication prévu de cette clause ne sera pas, conformément à la LSSI, la connaissance réelle des activités et / ou le contenu indiqué par l'appelant.

Il doit également ffacilité le titre qui certifie les droits légitimes et, dans ce cas, le représentant du titulaire pour agir en nom du propriétaire quand quelqu'un d'autre communique; déclaration expresse que les informations contenues dans la plainte est exacte.

 

10. Législation

Cette mention légale est régie dans chacune de ses clauses par la loi.


 
LIVRAISON GRATUITE 24-48H!|93 870 51 41|INFO@LATETEDELIT.FR